Le chercheur ou l'institution assume l'entière responsabilité juridique, matérielle, financière et intellectuelle du contenu de leurs recherches, feuilles de travail, projets et initiatives soumis à la Conférence. La Conférence ou toute autre partie liée à celle-ci n'a aucune responsabilité juridique, matérielle, financière, intellectuelle ou la propriété du projet de recherche.

1. La conférence donne l'occasion aux chercheurs et aux institutions de présenter les documents de travail à leur façon afin d'en faciliter la discussion par les chercheurs et les participants à la conférence.
2. La conférence a le droit de publier les projets de recherche dans le livre de la conférence sous forme papier ou électronique.
3. La conférence a, si cela s’avère nécessaire, le droit de publier les projets de recherche dans les livres spécialisés, de les commercialiser et de les vendre afin de réaliser des bénéfices.
4. En cas d'absence, la Conférence annule le projet de recherche du candidat absent à la fin de la session. Ledit projet ne sera pas considéré soumis à la conférence même s'il a été imprimé ou publié dans l'ordre du jour de la conférence.